Sylvie Bourgois
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sylvie BOURGOIS
greffière principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Arras
Remplace:
Mme Isabelle LEGRAND
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arras
tribunal
tribunal_instance
=
"
Arras
"
suppleant
JUSB1810506A
(source BOMJ)
nomination
03 Avril 2018
03/04/2018
De:
Sylvie BOURGOIS
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Périgueux
Objet:
à la date de passation des comptes
JUSB1806337A
(source BOMJ)
cessation de fonction
26 Février 2018
26/02/2018
De:
Sylvie BOURGOIS
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Périgueux
Groupe:
Tribunal d'instance de Périgueux
tribunal
tribunal_instance
=
"
Périgueux
"
JUSB1622511A
(source BOMJ)
nomination
02 Août 2016
02/08/2016
De:
Bourgois (Sylvie)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance d'Arras
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance d'Arras
cour_appel
=
"
Douai
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Arras
"
suppleant
JORFTEXT000000380689
(source JORF)
nomination
14 Novembre 1996
14/11/1996
De:
Bourgois (Sylvie)
greffier au tribunal d'instance d'Arras
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Lancry
suppleant
JORFTEXT000000349813
(source JORF)
nomination
08 Mai 1990
08/05/1990